Conseil de développement Rhône Crussol

Il regroupe l’ensemble des membres du Conseil de développement du Grand Rovaltain domiciliés à titre personnel ou professionnel sur le territoire de l’EPCI.

PRESIDENCE

Mme Jeanine DOPPEL

MISSIONS

La formation territoriale RHONE CRUSSOL débat des sujets dont elle a été saisie par la Communauté de communes ou dont elle s’est auto-saisie. Le contenu de ses travaux fait l’objet de rapports, avis ou notes.

La formation RHONE CRUSSOL est notamment consultée sur l'élaboration du projet de territoire de la Communauté de communes, sur les documents de prospective et de planification résultant de ce projet, ainsi que sur la conception et l'évaluation des politiques locales de promotion du développement durable du périmètre de la Communauté de communes comme le Plan climat-Air-Energie (PCAET), le Plan local de l'Habitat (PLH), le Plan de Déplacement Urbain (PDU), les Contrats locaux de Santé... 

Les avis, rapports et notes adoptés par la formation territoriale RHONE CRUSSOL sont transmis à la Communauté de communes.

MEMBRES ASSOCIES

Le président du Conseil de développement peut désigner, avec l’accord du président de la communauté de communes des membres temporairement associés aux travaux de la formation territoriale RHONE CRUSSOL en vue d’apporter à cette dernière une expertise spécifique.