Syndicat Mixte de SCOT Rovaltain

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Dossier d'arrêt de la révision du SCoT

Précautions de lecture

Les documents disponibles sont les documents arrêtés à l'unanimité des élus lors du comité syndical du 29 septembre 2026.

Pour toute question et précision sur les modalités d’accès aux documents : contacter le syndicat 04 75 55 05 32 ou contact@scotrovaltain.fr

Dossier d'arrêt

Délibération - Arrêt de la révision - DCS26-31 - pdf
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1 Projet d'Aménagement Stratégique - pdf
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2 Document d'Orientation et d'Objectifs - pdf
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2.1 Document d'Orientation et d'Objectifs - partie 5 - Atlas - pdf
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2.2 Document d'Aménagement Artisanal Commercial et Logistique - pdf
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3.1 Diagnostic - pdf
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3.2 Etat Initial de l'Environnement - partie 1 - pdf
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3.2 Etat Initial de l'Environnement - partie 2 - pdf
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3.3 Evaluation Environnementale - pdf
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3.4 Justification des choix - pdf
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3.5 Résumé non technique - pdf
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3.6 Programme d'actions - pdf
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3.7 Glossaire - pdf
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Bilan de la concertation

Délibération - Arrêt du bilan de la concertation - DCS26-30 - pdf
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4 Bilan de la concertation - pdf
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Editeur du site : SCoT du Grand Rovaltain
Directeur de la publication : Lionel BRARD

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BP 15191 - 26958 Valence Cedex 9
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