Délibérations du Comité syndical

2020

20-09 Mise en place de la commission prévue au 5.3 du DOO du SCoT.pdf - pdf
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20-08 Délégation du comité syndical au bureau pour les avis sur les projets ENR.pdf - pdf
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20-07 Avis du syndicat sur le projet de parc photovoltaïque «Le Gourrat» sur la commune de Montmiral.pdf - pdf
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20-06 Avis du syndicat sur le projet de parc photovoltaïque « La Forêt » sur la commune de Montmiral.pdf - pdf
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20-05 Avis du syndicat sur un projet de parc photovoltaïque sur la commune de La Roche de Glun (lieu-dit Fourches-vieilles).pdf - pdf
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20-04 Avis du syndicat sur projet de parc photovoltaà que sur la commune de Montmeyran (lieu-dit Blagnat).pdf - pdf
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20-03b Mise en place du RIFSEEP pour les agents de catégorie C.pdf - pdf
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20-03b Certificat administratif delib.pdf - pdf
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20-03 Mise en place du RIFSEEP pour les agents de catégorie C.pdf - pdf
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20-02 délib Budget 2020.pdf - pdf
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20-02 BUDGET 2020 .pdf - pdf
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20-01 Reprise exceptionnelle d'excédent d'investissement.pdf - pdf
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2017 - 2019
19-22 Debat et rapport d'orientation budgetaire 2020.pdf - pdf
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19-21 Accord cadre pour la mise en oeuvre du SAGE Bas Dauphine Plaine de Valence.pdf - pdf
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19-20 Fonction d'inspection dans le domaine de la sante et de la securite au travail Convention avec le Centre de Gestion de la Drome.pdf - pdf
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19-19 Ressources humaines Creation d'emplois permanents.pdf - pdf
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19- 18 Avis du syndicat mixte sur le projet de Schéma régional d'aménagement et de dévelopement durable et d'égalité du terriotire Auvergne Rhone Alpes.pdf - pdf
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19- 17 Contrat vert et bleu action D2 demande de subvention auprès du FEDER et de la région AURA pour l'observatoire de la santé des sols Rovalterra tranche 2.pdf - pdf
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19- 16 Ressources humaines Postes de rédacteur territorial et d'adjoint administratif.pdf - pdf
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19-15 Demande de dérogation pour reprise de l'exécendent d'investissement en fonctionnement.pdf - pdf
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19-14 Avis sur le projet de révision du SCoT Rives du Rhône arrêté le 14 février 2019.pdf - pdf
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19-13 Renouvellement adhesion CERFRA 2019.pdf - pdf
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19-12 Renouvellement adhesion Federation SCoT 2019.pdf - pdf
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19-11 Locaux du syndicat Signature du bail.pdf - pdf
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19-10 Contrat vert et bleu Demande de subvention C0C1C3 T3.pdf - pdf
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19-09 Mise en place du RIFSEEP.pdf - pdf
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19-07 Approbation du compte de gestion.pdf - pdf
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19-06 Convention de partenariat Plan Mobilité avec Valence Romans Déplacements.pdf - pdf
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19-05 Statuts du syndicat mixte modification pour changement d'adresse du siège.pdf - pdf
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19-04 Avis sur le Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Bas Dauphiné-Plaine de Valence.pdf - pdf
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19-03 Délégation du Comité syndical au Président.pdf - pdf
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19-02 Budget primitif 2019.pdf - pdf
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19-01 Avenant à la convention d'appui Budget et ressources humaines conclue avec la Communauté d'agglomération Valence Romans.pdf - pdf
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18-20 Débat d'orientation budgétaire 2019.pdf - pdf
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18-19 Projet d étude de variantes du tracé de la déviation Saint Peray Cornas et de leur raccordement au futur pont de franchissement du Rhône.pdf - pdf
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18-18 Conseil de développement Convention de portage administratif par le syndicat mixte.pdf - pdf
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18-17 Indemnité du trésorier pour l'exercice 2018.pdf - pdf
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18-16 Contrat vert et bleu du Grand Rovaltain demande de subvention pour le volet urbanisme A1 tranche 2.pdf - pdf
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18-15 Ressources humaines Actualisation du tableau des effectifs.pdf - pdf
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18-14 Projet d'étude de deux liaisons Valence Rovaltain Romans.pdf - pdf
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18-13 Délégation au Bureau saisie CDAC.pdf - pdf
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18-12 PPRI Bourg les Valence.pdf - pdf
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18-11 Contrat vert et bleu.pdf - pdf
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18-10 Ouverture poste rédacteur principal 1ère classe.pdf - pdf
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18-09 Cotisation CERFRA.pdf - pdf
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18-08 Cotisation Fédération Nationale des SCoT.pdf - pdf
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18-07 Régularisation d'écritures d'amortissement.pdf - pdf
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18-06 Budget supplémentaire.pdf - pdf
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18-05 Compte administratif.pdf - pdf
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18-04 Compte de gestion.pdf - pdf
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18-03 Adaptation de certains articles du règlement intérieur.pdf - pdf
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18-02 Renouvellement de la convention d'appui Budget et ressources humaines avec la CAVRA.pdf - pdf
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18-01 Budget primitif 2018.pdf - pdf
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17_33 Demande de subvention CVB.pdf - pdf
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17_32 Avis sur le Programme Local de l'Habitat.pdf - pdf
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17_31 Adhésion CERFRA.pdf - pdf
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17_30 Adhésion Fédération Nationale des SCoT.pdf - pdf
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17-39 Débat d'orientation budgétaire.pdf - pdf
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17-38 Mise en place et portage du Conseil de Développement du Grand Rovaltain.pdf - pdf
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17-37 Délégation du comité syndical au Bureau et au Président pour documents d'urbanisme.pdf - pdf
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17-36 Indemnité du trésorier.pdf - pdf
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17-35 Décision modificative 1.pdf - pdf
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17-34 modification des statuts du syndicat mixte.pdf - pdf
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17-29 Budget primitif 2017.pdf - pdf
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17-28 Reprise des résultats de l'exercice 2016.pdf - pdf
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17-27 Approbation du compte de gestion 2016.pdf - pdf
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17-26 Approbation du compte admnistratif 2016.pdf - pdf
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17-25 Indemnités mensuelles de fonction du Président, des vice-présidents et membres du Bureau.pdf - pdf
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17-24 Débat d orientation budgétaire.pdf - pdf
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17-23 Contrat vert et bleu demande de subvention.pdf - pdf
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17-22 Choix des lieux de réunions.pdf - pdf
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17-21 Délégation du comité syndical au Président.pdf - pdf
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17-20 Délégation du comité syndical au Bureau.pdf - pdf
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17-19 Indemnités de fonction.pdf - pdf
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17-18 Election membre du Bureau.pdf - pdf
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17-17 Election membre du Bureau.pdf - pdf
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17-16 Election membre du Bureau.pdf - pdf
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17-15 Election membre du Bureau.pdf - pdf
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17-14 Election membre du Bureau.pdf - pdf
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17-13 Election membre du Bureau.pdf - pdf
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17-12 Election membre du Bureau.pdf - pdf
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17-11 Election 9ème vice-président.pdf - pdf
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17-10 Election 8ème vice-président.pdf - pdf
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17-09 Election 7ème vice-président.pdf - pdf
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17-08 Election 6ème vice-président.pdf - pdf
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17-07 Election 5ème vice-président.pdf - pdf
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17-06 Election 4ème vice-président.pdf - pdf
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17-05 Electionn 3ème vice-président.pdf - pdf
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17-04 Election 2éme vice-président.pdf - pdf
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17-03 Election 1er vice-président.pdf - pdf
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17-02 Fixation du nombre de VP et membres du Bureau.pdf - pdf
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17-01 Election du Président.pdf - pdf
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Procés verbal du Comité syndical

Procès verbal du 10 décembre 2019.pdf - pdf
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Proces verbal du 25 juin 2019.pdf - pdf
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Procès verbal du 9 avril 2019.pdf - pdf
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Procès verbal du 7 février 2019.pdf - pdf
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Procès verbal du 11 décembre 2018.pdf - pdf
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Procès verbal du 12 juin 2018.pdf - pdf
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Procès verbal du 6 février 2018.pdf - pdf
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Procès verbal du 19 décembre 2017.pdf - pdf
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Procès verbal du 10 octobre 2017.pdf - pdf
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Procès verbal du 20 juin 2017.pdf - pdf
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Procès verbal du 4 avril 2017.pdf - pdf
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Procès verbal du 8 mars 2017.pdf - pdf
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Procès verbal du 25 octobre 2016.pdf - pdf
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Procès verbal du 22 juin 2016.pdf - pdf
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Procès verbal du 15 décembre 2015.pdf - pdf
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