Délibérations

17-39 Débat d'orientation budgétaire.pdf - pdf
Télécharger
17-38 Mise en place et portage du Conseil de Développement du Grand Rovaltain.pdf - pdf
Télécharger
17-37 Délégation du comité syndical au Bureau et au Président pour documents d'urbanisme.pdf - pdf
Télécharger
17-36 Indemnité du trésorier.pdf - pdf
Télécharger
17-35 Décision modificative 1.pdf - pdf
Télécharger
17-34 modification des statuts du syndicat mixte.pdf - pdf
Télécharger
17_33 Demande de subvention CVB.pdf - pdf
Télécharger
17_32 Avis sur le Programme Local de l'Habitat.pdf - pdf
Télécharger
17_31 Adhésion CERFRA.pdf - pdf
Télécharger
17_30 Adhésion Fédération Nationale des SCoT.pdf - pdf
Télécharger
17-29 Budget primitif 2017.pdf - pdf
Télécharger
17-28 Reprise des résultats de l'exercice 2016.pdf - pdf
Télécharger
17-27 Approbation du compte de gestion 2016.pdf - pdf
Télécharger
17-26 Approbation du compte admnistratif 2016.pdf - pdf
Télécharger
17-25 Indemnités mensuelles de fonction du Président, des vice-présidents et membres du Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-24 Débat d orientation budgétaire.pdf - pdf
Télécharger
17-23 Contrat vert et bleu demande de subvention.pdf - pdf
Télécharger
17-22 Choix des lieux de réunions.pdf - pdf
Télécharger
17-21 Délégation du comité syndical au Président.pdf - pdf
Télécharger
17-20 Délégation du comité syndical au Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-19 Indemnités de fonction.pdf - pdf
Télécharger
17-18 Election membre du Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-17 Election membre du Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-16 Election membre du Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-15 Election membre du Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-14 Election membre du Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-13 Election membre du Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-12 Election membre du Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-11 Election 9ème vice-président.pdf - pdf
Télécharger
17-10 Election 8ème vice-président.pdf - pdf
Télécharger
17-09 Election 7ème vice-président.pdf - pdf
Télécharger
17-08 Election 6ème vice-président.pdf - pdf
Télécharger
17-07 Election 5ème vice-président.pdf - pdf
Télécharger
17-06 Election 4ème vice-président.pdf - pdf
Télécharger
17-05 Electionn 3ème vice-président.pdf - pdf
Télécharger
17-04 Election 2éme vice-président.pdf - pdf
Télécharger
17-03 Election 1er vice-président.pdf - pdf
Télécharger
17-02 Fixation du nombre de VP et membres du Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-01 Election du Président.pdf - pdf
Télécharger

Procés verbal

Procès verbal du 19 décembre 2017.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 10 octobre 2017.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 20 juin 2017.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 4 avril 2017.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 8 mars 2017.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 25 octobre 2016.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 22 juin 2016.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 15 décembre 2015.pdf - pdf
Télécharger