Les documents du schéma de cohérence territoriale

Retrouvez ci-dessous les documents exécutoires du schéma de cohérence territoriale approuvé le 25 octobre 2016 et entré en application le 17 janvier 2017.

Le rapport de présentation

Il contient le diagnostic, l'état initial de l'environnement, la justification des choix, l’évaluation environnementale, les indicateurs de suivi et le glossaire.

484 pages

Rapport de présentation.pdf - pdf 27.5 Mo
Télécharger

Le projet d'aménagement et de développement durables

Il fixe les grandes orientations pour l’aménagement et e développement du Grand Rovaltain de 2017 à 2040.

82 pages 

Projet d'Aménagement et de Développement Durables.pdf - pdf 2.7 Mo
Télécharger

Le document d'orientation et d'objectifs

Il  traduit, à travers ses dispositions et ses objectifs, la stratégie de développement du PADD et donne au territoire les outils nécessaires pour mettre en œuvre le SCoT pour les 25 ans à venir.

156 pages

Document d'Orientation et d'Objectifs.pdf - pdf 33.2 Mo
Télécharger

ALLER plus loin : La mise en oeuvre