Mission principale du syndicat mixte
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la mise en oeuvre et l'animation du SCoT

Mission confiée par la région AURA et l'Agence de l'eau
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Le contrat Vert et bleu

Mission confiée par les EPCI
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Le Conseil de Développement

Les rapports d'activités du syndicat mixte

Avis et décisions du bureau en matière d'urbanisme

Objet Date
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Barcelonne 11/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Jean-de-Muzols 11/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Peyrins 10/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Beaumont-Monteux 10/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Clérieux 10/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Chatuzange-le-Goubet 09/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Crepol 09/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune d'Alboussière 09/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Geyssans 09/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Combovin 09/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de St-Péray 07/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marches 07/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Beauvallon 07/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Guilherand-Granges 07/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Montélier 06/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Toulaud 05/2019
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Vaudevant 05/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune d'Alixan 05/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Portes-lès-Valence 05/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Pont-de-l'Isère 05/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Beaumont-lès-Valence 04/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Montéléger 04/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de révision du SCoT des Rives du Rhône 05/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Beauregard-Baret 03/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Vaudevant 04/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté le 13 décembre 2018 de la commune de Saint-Romain-de-Lerps 01/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification n°5 de Plan Local d’Urbanisme de la commune Chabeuil 12/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée n°2 de Plan Local d’Urbanisme de la commune Livron-sur-Drôme 12/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée n°2 de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Valence 11/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté le 23 juillet 2018 de la commune de Glun 09/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Soyons 09/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté le 26 juin 2018 de la commune de Bourg-lès-Valence 09/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marsaz 09/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Guilherand Granges 09/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté le 23 mai 2018 de la commune de La Baume Cornillane 07/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Châteauneuf-sur-Isère 06/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Romans-sur-Isère 06/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Georges-les-Bains 06/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Bardoux 06/2018
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté le 26 mars 2018 de la commune de Plats 05/2018
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté le 26 octobre 2017 de la commune de Marges 02/2018
Avis du syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme sur la commune de Cornas 01/2018
Avis du syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cornas 12/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Champis 12/2017
Avis du syndicat mixte sur le Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté le 8 juin 2017 de la commune de Tournon sur Rhône 09/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté le 24 juillet 2017 de la commune de Jaillans 09/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Marcel les Valence 09/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Chatuzange le Goubet 09/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté le 13 mars 2017 de la commune de Mercurol Veaunes 06/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté le 17 mars 2017 de la commune de Saint Georges les Bains 06/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté le 10 novembre 2016 sur la commune de Plats 05/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan local d'urbanisme arrêté le 21 février 2017 sur la commune de Génissieux 04/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan local d'urbanisme arrêté le 25 janvier 2017 sur la commune de Beaumont les Valence 04/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan local d'urbanisme arrêté le 20 décembre 2016 sur la commune de Charmes sur l'Herbasse 03/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan local d'urbanisme arrêté le 12 décembre 2016 sur la commune de Soyons 03/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan local d'urbanisme arrêté le 20 décembre 2016 sur la commune de Malissard 02/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan local d'urbanisme arrêté le 16 octobre 2016 sur la commune de Barbieres 01/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan local d'urbanisme arrêté le 12 décembre 2016 sur la commune d'Alixan 01/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan local d'urbanisme arrêté le 23 novembre 2016 sur la commune de Besayes 01/2017
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5du code de l'urbanisme déposée par la commune de Guilherand Granges sur 4 secteurs de la commune pour un total de 2,69 ha 12/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L122-2 du code de l'urbanisme dans sa version antérieure à la loi ALUR déposée par la commune de Rochefort-Samson sur les secteurs de Rochefort, Saint Mamans et les Ducs pour un total de 4,77 ha 11/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la commune d'Ourches sur les secteurs du "cœur de village" et du"hameau des Echevins"pour un total de 4,5 ha 11/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Portes les Valence sur deux secteurs de la commune pour un total de 14,53 ha 09/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Triors sur plusieurs secteurs de la commune pour un total de 19 ha 07/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Saint Paul les Romans le secteur des Grands 07/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Saint Michel sur Savasse pour un total de 3,14 ha 05/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la ville de Valence sur le secteur de la Bayot pour un total de 0,53 ha 05/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la commune d'Eymeux sur plusieurs secteurs de la commune pour un total de 14,12 ha 04/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Châteaubourg sur trois secteurs de la commune pour un total de 0,28 ha 04/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Beauregard-Baret sur deux secteurs de la commune pour un total de 3,3 ha 04/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L122-2-1 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Valence sur un secteur rue de la Forêt 12/2015
Demande de dérogation au titre de l'article L122-2 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Mours Saint Eusebe sur le secteur des Guinches pour un total de 0,8 ha 12/2015
Demande de dérogation au titre de l'article L122-2 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Crépol sur deux secteurs de la commune pour un total de 0,46 ha 12/2015
Demande de dérogation au titre de l'article L122-2 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Montéléger sur plusieurs secteurs de la commune pour un total de 22,6 ha 08/2015
Demande de dérogation au titre de l'article L122-261 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Peyrins sur la zone AU des Sables et des Etangs 07/2015
Demande de dérogation au titre de l'articleL122-2-1 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Saint Georges les Bains sur la zone Auc de Blod 04/2015
Demande de dérogation au titre de l'article L122-2 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Châtillon Saint Jean sur plusieurs secteurs de la commune pour un total de 20,4 ha 02/2015
Demande de dérogation au titre de l'article L122-2-1 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Chatuzange-le-Goubet sur le secteur de la Distellerie/Tendillon et sur le secteur de la Grange et les Liouds 02/2015
Demande de dérogation au titre de l'article L122-2-1 du code de l'urbanisme déposée par la société "la boîte à outils" pour autorisation d'exploitation commerciale sur une parcelle située sur la commune de Bourg les Valence - Montée du Long 06/2014