Mission principale du syndicat mixte
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la mise en oeuvre et l'animation du SCoT

Mission confiée par la région AURA et l'Agence de l'eau
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Le contrat Vert et bleu

Mission confiée par les EPCI
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Le Conseil de Développement

Les rapports d'activités du syndicat mixte

Avis et décisions du bureau en matière d'urbanisme

Objet Date
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marches 01/2020
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Eymeux 01/2020
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Barcelonne 11/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Jean-de-Muzols 11/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Peyrins 10/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Beaumont-Monteux 10/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Clérieux 10/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Chatuzange-le-Goubet 09/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Crepol 09/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune d'Alboussière 09/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Geyssans 09/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Combovin 09/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de St-Péray 07/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marches 07/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Beauvallon 07/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Guilherand-Granges 07/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Montélier 06/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Toulaud 05/2019
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Vaudevant 05/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune d'Alixan 05/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Portes-lès-Valence 05/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Pont-de-l'Isère 05/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Beaumont-lès-Valence 04/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Montéléger 04/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de révision du SCoT des Rives du Rhône 05/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Beauregard-Baret 03/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Vaudevant 04/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté le 13 décembre 2018 de la commune de Saint-Romain-de-Lerps 01/2019
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification n°5 de Plan Local d’Urbanisme de la commune Chabeuil 12/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée n°2 de Plan Local d’Urbanisme de la commune Livron-sur-Drôme 12/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée n°2 de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Valence 11/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté le 23 juillet 2018 de la commune de Glun 09/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Soyons 09/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté le 26 juin 2018 de la commune de Bourg-lès-Valence 09/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marsaz 09/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Guilherand Granges 09/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté le 23 mai 2018 de la commune de La Baume Cornillane 07/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Châteauneuf-sur-Isère 06/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Romans-sur-Isère 06/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Georges-les-Bains 06/2018
Avis du Syndicat mixte sur le projet de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Bardoux 06/2018
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté le 26 mars 2018 de la commune de Plats 05/2018
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté le 26 octobre 2017 de la commune de Marges 02/2018
Avis du syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme sur la commune de Cornas 01/2018
Avis du syndicat mixte sur le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cornas 12/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Champis 12/2017
Avis du syndicat mixte sur le Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté le 8 juin 2017 de la commune de Tournon sur Rhône 09/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté le 24 juillet 2017 de la commune de Jaillans 09/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Marcel les Valence 09/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Chatuzange le Goubet 09/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté le 13 mars 2017 de la commune de Mercurol Veaunes 06/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté le 17 mars 2017 de la commune de Saint Georges les Bains 06/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté le 10 novembre 2016 sur la commune de Plats 05/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan local d'urbanisme arrêté le 21 février 2017 sur la commune de Génissieux 04/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan local d'urbanisme arrêté le 25 janvier 2017 sur la commune de Beaumont les Valence 04/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan local d'urbanisme arrêté le 20 décembre 2016 sur la commune de Charmes sur l'Herbasse 03/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan local d'urbanisme arrêté le 12 décembre 2016 sur la commune de Soyons 03/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan local d'urbanisme arrêté le 20 décembre 2016 sur la commune de Malissard 02/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan local d'urbanisme arrêté le 16 octobre 2016 sur la commune de Barbieres 01/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan local d'urbanisme arrêté le 12 décembre 2016 sur la commune d'Alixan 01/2017
Avis du syndicat mixte sur le projet de Plan local d'urbanisme arrêté le 23 novembre 2016 sur la commune de Besayes 01/2017
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5du code de l'urbanisme déposée par la commune de Guilherand Granges sur 4 secteurs de la commune pour un total de 2,69 ha 12/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L122-2 du code de l'urbanisme dans sa version antérieure à la loi ALUR déposée par la commune de Rochefort-Samson sur les secteurs de Rochefort, Saint Mamans et les Ducs pour un total de 4,77 ha 11/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la commune d'Ourches sur les secteurs du "cœur de village" et du"hameau des Echevins"pour un total de 4,5 ha 11/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Portes les Valence sur deux secteurs de la commune pour un total de 14,53 ha 09/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Triors sur plusieurs secteurs de la commune pour un total de 19 ha 07/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Saint Paul les Romans le secteur des Grands 07/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Saint Michel sur Savasse pour un total de 3,14 ha 05/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la ville de Valence sur le secteur de la Bayot pour un total de 0,53 ha 05/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la commune d'Eymeux sur plusieurs secteurs de la commune pour un total de 14,12 ha 04/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Châteaubourg sur trois secteurs de la commune pour un total de 0,28 ha 04/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L142-5 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Beauregard-Baret sur deux secteurs de la commune pour un total de 3,3 ha 04/2016
Demande de dérogation au titre de l'article L122-2-1 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Valence sur un secteur rue de la Forêt 12/2015
Demande de dérogation au titre de l'article L122-2 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Mours Saint Eusebe sur le secteur des Guinches pour un total de 0,8 ha 12/2015
Demande de dérogation au titre de l'article L122-2 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Crépol sur deux secteurs de la commune pour un total de 0,46 ha 12/2015
Demande de dérogation au titre de l'article L122-2 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Montéléger sur plusieurs secteurs de la commune pour un total de 22,6 ha 08/2015
Demande de dérogation au titre de l'article L122-261 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Peyrins sur la zone AU des Sables et des Etangs 07/2015
Demande de dérogation au titre de l'articleL122-2-1 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Saint Georges les Bains sur la zone Auc de Blod 04/2015
Demande de dérogation au titre de l'article L122-2 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Châtillon Saint Jean sur plusieurs secteurs de la commune pour un total de 20,4 ha 02/2015
Demande de dérogation au titre de l'article L122-2-1 du code de l'urbanisme déposée par la commune de Chatuzange-le-Goubet sur le secteur de la Distellerie/Tendillon et sur le secteur de la Grange et les Liouds 02/2015
Demande de dérogation au titre de l'article L122-2-1 du code de l'urbanisme déposée par la société "la boîte à outils" pour autorisation d'exploitation commerciale sur une parcelle située sur la commune de Bourg les Valence - Montée du Long 06/2014