Membres

Le Comité syndical

7 octobre 2025
3 juin 2025
18 février 2025
7 janvier 2025
24 septembre 2024
28 mai 2024
6 février 2024
19 décembre 2023
17 octobre 2023
13 juin 2023
31 janvier 2023
20 décembre 2022
18 octobre 2022
ODJ_CS 18 10 2022.pdf - pdf
Télécharger
LD_CS 18 10 2022.pdf - pdf
Télécharger
PV_CS 28 06 2022.pdf - pdf
Télécharger
DCS22_11 Analyse des effets de l'application du SCoT du Grand Rovaltain et prescription de la revision.pdf - pdf
Télécharger
DCS_n°22-11a Rapport analyse.pdf - pdf
Télécharger
DCS_n°22-12 Adoption de la nomenclature budgetaire et comptable M57.pdf - pdf
Télécharger
DCS_n°22-13 Mise en place de la nomenclature budgetaire et comptable M57 fixation du mode de gestion des amortissement fongibilite des credits et RBF.pdf - pdf
Télécharger
DCS_n°22-13a Reglement budgetaire et financier.pdf - pdf
Télécharger
DCS_n°22-14 Modalites de mise en oeuvre du teletravail.pdf - pdf
Télécharger
DCS_n°22-15 Precision sur le traitement de la journee de solidarite.pdf - pdf
Télécharger
PV_CS_18 10 2022.pdf - pdf
Télécharger

Archives

Délibérations

2022
2021
21-01 Mise en place du teletravail.pdf - pdf
Télécharger
21-02 Renouvellement de convention avec la Communaute d'Agglomeration Valence Romans Agglo.pdf - pdf
Télécharger
21-03 Contrat vert et bleu demandes de subventions aupres de la Region.pdf - pdf
Télécharger
21-04 Budget primitif 2021.pdf - pdf
Télécharger
21-05 Approbation du compte de gestion.pdf - pdf
Télécharger
21-06 Approbation du compte administratif.pdf - pdf
Télécharger
21-07 Avis sur les projets de SDAGE et PGRi.pdf - pdf
Télécharger
21-08 Decision modificative n°1.pdf - pdf
Télécharger
DCS_n°21-09_Saisine de la CDAC sur PC à Chatuzange.pdf - pdf
Télécharger
DCS-n°21-10_Debat et rapport d'orientations budgetaires 2022.pdf - pdf
Télécharger
DCS-n°21-11_Convention unique avec le CDG26 sur la sante et securite au travail.pdf - pdf
Télécharger
DCS-n°21-12_Designation d'un representant a a CLE du SAGE.pdf - pdf
Télécharger
DCS-n°21-13_Avis sur le PPRi de Chabeuil.pdf - pdf
Télécharger
DCS-n°21-14_Prefiguration CVB2.pdf - pdf
Télécharger
DCS-n°21-15_Actualisation deliberation D2T2.pdf - pdf
Télécharger
2020

2020

20-41 Avis du Syndicat sur le projet de Schema regional des carrieres.pdf - pdf
Télécharger
20-40 Reglement interieur 2020.pdf - pdf
Télécharger
20-39 Debat et rapport d'orientation budgetaire 2021.pdf - pdf
Télécharger
20-38 Décision modificative n°11.pdf - pdf
Télécharger
20-37 Délibération CVB demande de subvention pour actions C0 C1C3.pdf - pdf
Télécharger
20-36 Mise en place du RIFSEEP pour ingenieurs territoriaux (1).pdf - pdf
Télécharger
20-35 Duree_des_amortissements (1).pdf - pdf
Télécharger
20-34 Decision_modificative_1 (1).pdf - pdf
Télécharger
20-33 Lieu de reunion du Comite syndical.pdf - pdf
Télécharger
20-32 Delegations du comite syndical au President.pdf - pdf
Télécharger
20-31 Delegations_au_Bureau.pdf - pdf
Télécharger
20-30_Fixation_du montant des indemnites du President_et_des_vice-presidents.pdf - pdf
Télécharger
20-29_Election_membre_7_du_Bureau.pdf - pdf
Télécharger
20-28_Election_membre_6_du_Bureau.pdf - pdf
Télécharger
20-27_Election_membre_5_du_Bureau.pdf - pdf
Télécharger
20-26_Election_membre_4_du_Bureau.pdf - pdf
Télécharger
20-25_Election_membre_3_du_Bureau.pdf - pdf
Télécharger
20-24_Election_membre_2_du_Bureau.pdf - pdf
Télécharger
20-23_Election_membre_1_du_Bureau.pdf - pdf
Télécharger
20-22_Election_du_9éme_VP.pdf - pdf
Télécharger
20-21_Election_du_8éme_VP.pdf - pdf
Télécharger
20-20_Election_du_7éme_VP.pdf - pdf
Télécharger
20-19_Election_du_6éme_VP.pdf - pdf
Télécharger
20-18_Election_du_5éme_VP.pdf - pdf
Télécharger
20-17_Election_du_4éme_VP.pdf - pdf
Télécharger
20-16_Election_du_3éme_VP.pdf - pdf
Télécharger
20-15_Election_du_2éme_VP.pdf - pdf
Télécharger
20-14_Election_du_1er_VP.pdf - pdf
Télécharger
20-13_Fixation_du_nombre_de_VP_et_membres_du_Bureau.pdf - pdf
Télécharger
20-12_Election_du_président.pdf - pdf
Télécharger
20-11 Approbation du compte administratif AWS.pdf - pdf
Télécharger
20-10 Approbation du Compte de gestion 2019 AWS.pdf - pdf
Télécharger
20-09 Mise en place de la commission prévue au 5.3 du DOO du SCoT.pdf - pdf
Télécharger
20-08 Délégation du comité syndical au bureau pour les avis sur les projets ENR.pdf - pdf
Télécharger
20-07 Avis du syndicat sur le projet de parc photovoltaïque «Le Gourrat» sur la commune de Montmiral.pdf - pdf
Télécharger
20-06 Avis du syndicat sur le projet de parc photovoltaïque « La Forêt » sur la commune de Montmiral.pdf - pdf
Télécharger
20-05 Avis du syndicat sur un projet de parc photovoltaïque sur la commune de La Roche de Glun (lieu-dit Fourches-vieilles).pdf - pdf
Télécharger
20-04 Avis du syndicat sur projet de parc photovoltaà que sur la commune de Montmeyran (lieu-dit Blagnat).pdf - pdf
Télécharger
20-03b Certificat administratif delib.pdf - pdf
Télécharger
20-03b Mise en place du RIFSEEP pour les agents de catégorie C.pdf - pdf
Télécharger
20-03 Mise en place du RIFSEEP pour les agents de catégorie C.pdf - pdf
Télécharger
20-02 BUDGET 2020 .pdf - pdf
Télécharger
20-02 délib Budget 2020.pdf - pdf
Télécharger
20-01 Reprise exceptionnelle d'excédent d'investissement.pdf - pdf
Télécharger
2017 - 2019
19-22 Debat et rapport d'orientation budgetaire 2020.pdf - pdf
Télécharger
19-21 Accord cadre pour la mise en oeuvre du SAGE Bas Dauphine Plaine de Valence.pdf - pdf
Télécharger
19-20 Fonction d'inspection dans le domaine de la sante et de la securite au travail Convention avec le Centre de Gestion de la Drome.pdf - pdf
Télécharger
19-19 Ressources humaines Creation d'emplois permanents.pdf - pdf
Télécharger
19- 18 Avis du syndicat mixte sur le projet de Schéma régional d'aménagement et de dévelopement durable et d'égalité du terriotire Auvergne Rhone Alpes.pdf - pdf
Télécharger
19- 17 Contrat vert et bleu action D2 demande de subvention auprès du FEDER et de la région AURA pour l'observatoire de la santé des sols Rovalterra tranche 2.pdf - pdf
Télécharger
19- 16 Ressources humaines Postes de rédacteur territorial et d'adjoint administratif.pdf - pdf
Télécharger
19-15 Demande de dérogation pour reprise de l'exécendent d'investissement en fonctionnement.pdf - pdf
Télécharger
19-14 Avis sur le projet de révision du SCoT Rives du Rhône arrêté le 14 février 2019.pdf - pdf
Télécharger
19-13 Renouvellement adhesion CERFRA 2019.pdf - pdf
Télécharger
19-12 Renouvellement adhesion Federation SCoT 2019.pdf - pdf
Télécharger
19-11 Locaux du syndicat Signature du bail.pdf - pdf
Télécharger
19-10 Contrat vert et bleu Demande de subvention C0C1C3 T3.pdf - pdf
Télécharger
19-09 Mise en place du RIFSEEP.pdf - pdf
Télécharger
19-07 Approbation du compte de gestion.pdf - pdf
Télécharger
19-06 Convention de partenariat Plan Mobilité avec Valence Romans Déplacements.pdf - pdf
Télécharger
19-05 Statuts du syndicat mixte modification pour changement d'adresse du siège.pdf - pdf
Télécharger
19-04 Avis sur le Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Bas Dauphiné-Plaine de Valence.pdf - pdf
Télécharger
19-03 Délégation du Comité syndical au Président.pdf - pdf
Télécharger
19-02 Budget primitif 2019.pdf - pdf
Télécharger
19-01 Avenant à la convention d'appui Budget et ressources humaines conclue avec la Communauté d'agglomération Valence Romans.pdf - pdf
Télécharger
18-20 Débat d'orientation budgétaire 2019.pdf - pdf
Télécharger
18-19 Projet d étude de variantes du tracé de la déviation Saint Peray Cornas et de leur raccordement au futur pont de franchissement du Rhône.pdf - pdf
Télécharger
18-18 Conseil de développement Convention de portage administratif par le syndicat mixte.pdf - pdf
Télécharger
18-17 Indemnité du trésorier pour l'exercice 2018.pdf - pdf
Télécharger
18-16 Contrat vert et bleu du Grand Rovaltain demande de subvention pour le volet urbanisme A1 tranche 2.pdf - pdf
Télécharger
18-15 Ressources humaines Actualisation du tableau des effectifs.pdf - pdf
Télécharger
18-14 Projet d'étude de deux liaisons Valence Rovaltain Romans.pdf - pdf
Télécharger
18-13 Délégation au Bureau saisie CDAC.pdf - pdf
Télécharger
18-12 PPRI Bourg les Valence.pdf - pdf
Télécharger
18-11 Contrat vert et bleu.pdf - pdf
Télécharger
18-10 Ouverture poste rédacteur principal 1ère classe.pdf - pdf
Télécharger
18-09 Cotisation CERFRA.pdf - pdf
Télécharger
18-08 Cotisation Fédération Nationale des SCoT.pdf - pdf
Télécharger
18-07 Régularisation d'écritures d'amortissement.pdf - pdf
Télécharger
18-06 Budget supplémentaire.pdf - pdf
Télécharger
18-05 Compte administratif.pdf - pdf
Télécharger
18-04 Compte de gestion.pdf - pdf
Télécharger
18-03 Adaptation de certains articles du règlement intérieur.pdf - pdf
Télécharger
18-02 Renouvellement de la convention d'appui Budget et ressources humaines avec la CAVRA.pdf - pdf
Télécharger
18-01 Budget primitif 2018.pdf - pdf
Télécharger
17_33 Demande de subvention CVB.pdf - pdf
Télécharger
17_32 Avis sur le Programme Local de l'Habitat.pdf - pdf
Télécharger
17_31 Adhésion CERFRA.pdf - pdf
Télécharger
17_30 Adhésion Fédération Nationale des SCoT.pdf - pdf
Télécharger
17-39 Débat d'orientation budgétaire.pdf - pdf
Télécharger
17-38 Mise en place et portage du Conseil de Développement du Grand Rovaltain.pdf - pdf
Télécharger
17-37 Délégation du comité syndical au Bureau et au Président pour documents d'urbanisme.pdf - pdf
Télécharger
17-36 Indemnité du trésorier.pdf - pdf
Télécharger
17-35 Décision modificative 1.pdf - pdf
Télécharger
17-34 modification des statuts du syndicat mixte.pdf - pdf
Télécharger
17-29 Budget primitif 2017.pdf - pdf
Télécharger
17-28 Reprise des résultats de l'exercice 2016.pdf - pdf
Télécharger
17-27 Approbation du compte de gestion 2016.pdf - pdf
Télécharger
17-26 Approbation du compte admnistratif 2016.pdf - pdf
Télécharger
17-25 Indemnités mensuelles de fonction du Président, des vice-présidents et membres du Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-24 Débat d orientation budgétaire.pdf - pdf
Télécharger
17-23 Contrat vert et bleu demande de subvention.pdf - pdf
Télécharger
17-22 Choix des lieux de réunions.pdf - pdf
Télécharger
17-21 Délégation du comité syndical au Président.pdf - pdf
Télécharger
17-20 Délégation du comité syndical au Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-19 Indemnités de fonction.pdf - pdf
Télécharger
17-18 Election membre du Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-17 Election membre du Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-16 Election membre du Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-15 Election membre du Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-14 Election membre du Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-13 Election membre du Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-12 Election membre du Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-11 Election 9ème vice-président.pdf - pdf
Télécharger
17-10 Election 8ème vice-président.pdf - pdf
Télécharger
17-09 Election 7ème vice-président.pdf - pdf
Télécharger
17-08 Election 6ème vice-président.pdf - pdf
Télécharger
17-07 Election 5ème vice-président.pdf - pdf
Télécharger
17-06 Election 4ème vice-président.pdf - pdf
Télécharger
17-05 Electionn 3ème vice-président.pdf - pdf
Télécharger
17-04 Election 2éme vice-président.pdf - pdf
Télécharger
17-03 Election 1er vice-président.pdf - pdf
Télécharger
17-02 Fixation du nombre de VP et membres du Bureau.pdf - pdf
Télécharger
17-01 Election du Président.pdf - pdf
Télécharger

Procés verbal du Comité syndical

Consulter
Proces verbal du 12 avril 2022.pdf - pdf
Télécharger
Proces verbal du 1er fevrier 2022.pdf - pdf
Télécharger
Proces verbal du 14 decembre 2021.pdf - pdf
Télécharger
Proces verbal du 19 octobre 2021.pdf - pdf
Télécharger
Proces verbal du 15 juin 2021.pdf - pdf
Télécharger
Proces verbal du 9 février 2021.pdf - pdf
Télécharger
Proces verbal du 15 decembre 2020.pdf - pdf
Télécharger
Proces verbal du 15 septembre 2020.pdf - pdf
Télécharger
Proces verbal du 7 juillet 2020.pdf - pdf
Télécharger
Proces verbal du 4 fevrier 2020.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 4 avril 2017.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 8 mars 2017.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 10 octobre 2017.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 15 décembre 2015.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 20 juin 2017.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 22 juin 2016.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 25 octobre 2016.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 19 décembre 2017.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 6 février 2018.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 12 juin 2018.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 11 décembre 2018.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 7 février 2019.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 9 avril 2019.pdf - pdf
Télécharger
Proces verbal du 25 juin 2019.pdf - pdf
Télécharger
Procès verbal du 10 décembre 2019.pdf - pdf
Télécharger

Le Bureau syndical

05 décembre 2025
14 novembre 2025
17 octobre 2025
19 septembre 2025
29 août 2025
27 juin 2025
16 mai 2025
18 avril 2025
14 mars 2025
24 janvier 2025
6 décembre 2024
8 novembre 2024
4 octobre 2024
30 août 2024
21 juin 2024
17 mai 2024
29 mars 2024
16 février 2024
24 novembre 2023
6 octobre 2023
7 juillet 2023
26 mai 2023
28 avril 2023
24 mars 2023
24 février 2023
20 janvier 2023
25 novembre 2022
7 octobre 2022
9 septembre 2022
8 juillet 2022