Membres

Le Comité syndical

4 avril 2023
31 janvier 2023
20 décembre 2022
18 octobre 2022
ODJ_CS 18 10 2022.pdf - pdf
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LD_CS 18 10 2022.pdf - pdf
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PV_CS 28 06 2022.pdf - pdf
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DCS_n°22-11 Analyse des effets de l'application du SCoT du Grand Rovaltain et prescription de la revision.pdf - pdf
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DCS_n°22-11a Rapport analyse.pdf - pdf
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DCS_n°22-12 Adoption de la nomenclature budgetaire et comptable M57.pdf - pdf
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DCS_n°22-13 Mise en place de la nomenclature budgetaire et comptable M57 fixation du mode de gestion des amortissement fongibilite des credits et RBF.pdf - pdf
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DCS_n°22-13a Reglement budgetaire et financier.pdf - pdf
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DCS_n°22-14 Modalites de mise en oeuvre du teletravail.pdf - pdf
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DCS_n°22-15 Precision sur le traitement de la journee de solidarite.pdf - pdf
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Archives

Délibérations

2022
2021
21-01 Mise en place du teletravail.pdf - pdf
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21-02 Renouvellement de convention avec la Communaute d'Agglomeration Valence Romans Agglo.pdf - pdf
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21-03 Contrat vert et bleu demandes de subventions aupres de la Region.pdf - pdf
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21-04 Budget primitif 2021.pdf - pdf
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21-05 Approbation du compte de gestion.pdf - pdf
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21-06 Approbation du compte administratif.pdf - pdf
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21-07 Avis sur les projets de SDAGE et PGRi.pdf - pdf
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21-08 Decision modificative n°1.pdf - pdf
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DCS_n°21-09_Saisine de la CDAC sur PC à Chatuzange.pdf - pdf
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DCS-n°21-10_Debat et rapport d'orientations budgetaires 2022.pdf - pdf
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DCS-n°21-11_Convention unique avec le CDG26 sur la sante et securite au travail.pdf - pdf
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DCS-n°21-12_Designation d'un representant a a CLE du SAGE.pdf - pdf
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DCS-n°21-13_Avis sur le PPRi de Chabeuil.pdf - pdf
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DCS-n°21-14_Prefiguration CVB2.pdf - pdf
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DCS-n°21-15_Actualisation deliberation D2T2.pdf - pdf
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2020

2020

20-41 Avis du Syndicat sur le projet de Schema regional des carrieres.pdf - pdf
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20-40 Reglement interieur 2020.pdf - pdf
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20-39 Debat et rapport d'orientation budgetaire 2021.pdf - pdf
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20-38 Décision modificative n°11.pdf - pdf
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20-37 Délibération CVB demande de subvention pour actions C0 C1C3.pdf - pdf
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20-36 Mise en place du RIFSEEP pour ingenieurs territoriaux (1).pdf - pdf
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20-35 Duree_des_amortissements (1).pdf - pdf
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20-34 Decision_modificative_1 (1).pdf - pdf
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20-33 Lieu de reunion du Comite syndical.pdf - pdf
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20-32 Delegations du comite syndical au President.pdf - pdf
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20-31 Delegations_au_Bureau.pdf - pdf
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20-30_Fixation_du montant des indemnites du President_et_des_vice-presidents.pdf - pdf
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20-29_Election_membre_7_du_Bureau.pdf - pdf
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20-28_Election_membre_6_du_Bureau.pdf - pdf
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20-27_Election_membre_5_du_Bureau.pdf - pdf
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20-26_Election_membre_4_du_Bureau.pdf - pdf
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20-25_Election_membre_3_du_Bureau.pdf - pdf
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20-24_Election_membre_2_du_Bureau.pdf - pdf
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20-23_Election_membre_1_du_Bureau.pdf - pdf
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20-22_Election_du_9éme_VP.pdf - pdf
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20-21_Election_du_8éme_VP.pdf - pdf
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20-20_Election_du_7éme_VP.pdf - pdf
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20-19_Election_du_6éme_VP.pdf - pdf
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20-18_Election_du_5éme_VP.pdf - pdf
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20-17_Election_du_4éme_VP.pdf - pdf
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20-16_Election_du_3éme_VP.pdf - pdf
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20-15_Election_du_2éme_VP.pdf - pdf
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20-14_Election_du_1er_VP.pdf - pdf
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20-13_Fixation_du_nombre_de_VP_et_membres_du_Bureau.pdf - pdf
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20-12_Election_du_président.pdf - pdf
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20-11 Approbation du compte administratif AWS.pdf - pdf
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20-10 Approbation du Compte de gestion 2019 AWS.pdf - pdf
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20-09 Mise en place de la commission prévue au 5.3 du DOO du SCoT.pdf - pdf
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20-08 Délégation du comité syndical au bureau pour les avis sur les projets ENR.pdf - pdf
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20-07 Avis du syndicat sur le projet de parc photovoltaïque «Le Gourrat» sur la commune de Montmiral.pdf - pdf
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20-06 Avis du syndicat sur le projet de parc photovoltaïque « La Forêt » sur la commune de Montmiral.pdf - pdf
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20-05 Avis du syndicat sur un projet de parc photovoltaïque sur la commune de La Roche de Glun (lieu-dit Fourches-vieilles).pdf - pdf
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20-04 Avis du syndicat sur projet de parc photovoltaà que sur la commune de Montmeyran (lieu-dit Blagnat).pdf - pdf
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20-03b Certificat administratif delib.pdf - pdf
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20-03b Mise en place du RIFSEEP pour les agents de catégorie C.pdf - pdf
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20-03 Mise en place du RIFSEEP pour les agents de catégorie C.pdf - pdf
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20-02 BUDGET 2020 .pdf - pdf
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20-02 délib Budget 2020.pdf - pdf
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20-01 Reprise exceptionnelle d'excédent d'investissement.pdf - pdf
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2017 - 2019
19-22 Debat et rapport d'orientation budgetaire 2020.pdf - pdf
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19-21 Accord cadre pour la mise en oeuvre du SAGE Bas Dauphine Plaine de Valence.pdf - pdf
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19-20 Fonction d'inspection dans le domaine de la sante et de la securite au travail Convention avec le Centre de Gestion de la Drome.pdf - pdf
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19-19 Ressources humaines Creation d'emplois permanents.pdf - pdf
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19- 18 Avis du syndicat mixte sur le projet de Schéma régional d'aménagement et de dévelopement durable et d'égalité du terriotire Auvergne Rhone Alpes.pdf - pdf
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19- 17 Contrat vert et bleu action D2 demande de subvention auprès du FEDER et de la région AURA pour l'observatoire de la santé des sols Rovalterra tranche 2.pdf - pdf
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19- 16 Ressources humaines Postes de rédacteur territorial et d'adjoint administratif.pdf - pdf
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19-15 Demande de dérogation pour reprise de l'exécendent d'investissement en fonctionnement.pdf - pdf
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19-14 Avis sur le projet de révision du SCoT Rives du Rhône arrêté le 14 février 2019.pdf - pdf
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19-13 Renouvellement adhesion CERFRA 2019.pdf - pdf
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19-12 Renouvellement adhesion Federation SCoT 2019.pdf - pdf
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19-11 Locaux du syndicat Signature du bail.pdf - pdf
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19-10 Contrat vert et bleu Demande de subvention C0C1C3 T3.pdf - pdf
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19-09 Mise en place du RIFSEEP.pdf - pdf
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19-07 Approbation du compte de gestion.pdf - pdf
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19-06 Convention de partenariat Plan Mobilité avec Valence Romans Déplacements.pdf - pdf
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19-05 Statuts du syndicat mixte modification pour changement d'adresse du siège.pdf - pdf
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19-04 Avis sur le Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux Bas Dauphiné-Plaine de Valence.pdf - pdf
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19-03 Délégation du Comité syndical au Président.pdf - pdf
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19-02 Budget primitif 2019.pdf - pdf
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19-01 Avenant à la convention d'appui Budget et ressources humaines conclue avec la Communauté d'agglomération Valence Romans.pdf - pdf
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18-20 Débat d'orientation budgétaire 2019.pdf - pdf
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18-19 Projet d étude de variantes du tracé de la déviation Saint Peray Cornas et de leur raccordement au futur pont de franchissement du Rhône.pdf - pdf
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18-18 Conseil de développement Convention de portage administratif par le syndicat mixte.pdf - pdf
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18-17 Indemnité du trésorier pour l'exercice 2018.pdf - pdf
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18-16 Contrat vert et bleu du Grand Rovaltain demande de subvention pour le volet urbanisme A1 tranche 2.pdf - pdf
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18-15 Ressources humaines Actualisation du tableau des effectifs.pdf - pdf
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18-14 Projet d'étude de deux liaisons Valence Rovaltain Romans.pdf - pdf
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18-13 Délégation au Bureau saisie CDAC.pdf - pdf
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18-12 PPRI Bourg les Valence.pdf - pdf
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18-11 Contrat vert et bleu.pdf - pdf
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18-10 Ouverture poste rédacteur principal 1ère classe.pdf - pdf
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18-09 Cotisation CERFRA.pdf - pdf
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18-08 Cotisation Fédération Nationale des SCoT.pdf - pdf
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18-07 Régularisation d'écritures d'amortissement.pdf - pdf
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18-06 Budget supplémentaire.pdf - pdf
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18-05 Compte administratif.pdf - pdf
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18-04 Compte de gestion.pdf - pdf
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18-03 Adaptation de certains articles du règlement intérieur.pdf - pdf
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18-02 Renouvellement de la convention d'appui Budget et ressources humaines avec la CAVRA.pdf - pdf
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18-01 Budget primitif 2018.pdf - pdf
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17_33 Demande de subvention CVB.pdf - pdf
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17_32 Avis sur le Programme Local de l'Habitat.pdf - pdf
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17_31 Adhésion CERFRA.pdf - pdf
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17_30 Adhésion Fédération Nationale des SCoT.pdf - pdf
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17-39 Débat d'orientation budgétaire.pdf - pdf
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17-38 Mise en place et portage du Conseil de Développement du Grand Rovaltain.pdf - pdf
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17-37 Délégation du comité syndical au Bureau et au Président pour documents d'urbanisme.pdf - pdf
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17-36 Indemnité du trésorier.pdf - pdf
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17-35 Décision modificative 1.pdf - pdf
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17-34 modification des statuts du syndicat mixte.pdf - pdf
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17-29 Budget primitif 2017.pdf - pdf
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17-28 Reprise des résultats de l'exercice 2016.pdf - pdf
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17-27 Approbation du compte de gestion 2016.pdf - pdf
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17-26 Approbation du compte admnistratif 2016.pdf - pdf
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17-25 Indemnités mensuelles de fonction du Président, des vice-présidents et membres du Bureau.pdf - pdf
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17-24 Débat d orientation budgétaire.pdf - pdf
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17-23 Contrat vert et bleu demande de subvention.pdf - pdf
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17-22 Choix des lieux de réunions.pdf - pdf
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17-21 Délégation du comité syndical au Président.pdf - pdf
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17-20 Délégation du comité syndical au Bureau.pdf - pdf
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17-19 Indemnités de fonction.pdf - pdf
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17-18 Election membre du Bureau.pdf - pdf
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17-17 Election membre du Bureau.pdf - pdf
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17-16 Election membre du Bureau.pdf - pdf
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17-15 Election membre du Bureau.pdf - pdf
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17-14 Election membre du Bureau.pdf - pdf
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17-13 Election membre du Bureau.pdf - pdf
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17-12 Election membre du Bureau.pdf - pdf
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17-11 Election 9ème vice-président.pdf - pdf
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17-10 Election 8ème vice-président.pdf - pdf
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17-09 Election 7ème vice-président.pdf - pdf
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17-08 Election 6ème vice-président.pdf - pdf
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17-07 Election 5ème vice-président.pdf - pdf
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17-06 Election 4ème vice-président.pdf - pdf
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17-05 Electionn 3ème vice-président.pdf - pdf
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17-04 Election 2éme vice-président.pdf - pdf
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17-03 Election 1er vice-président.pdf - pdf
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17-02 Fixation du nombre de VP et membres du Bureau.pdf - pdf
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17-01 Election du Président.pdf - pdf
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Procés verbal du Comité syndical

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Proces verbal du 15 juin 2021.pdf - pdf
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Procès verbal du 8 mars 2017.pdf - pdf
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Procès verbal du 22 juin 2016.pdf - pdf
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Procès verbal du 25 octobre 2016.pdf - pdf
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Procès verbal du 19 décembre 2017.pdf - pdf
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Procès verbal du 12 juin 2018.pdf - pdf
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